Termes et conditions
Dernière mise à jour : 6/11/2024
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1. Objet du Site
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2. Accès au Site
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L'accès au Site est libre et gratuit, mais il est réservé aux utilisateurs ayant l'intention d'utiliser les services proposés de manière conforme aux présentes Conditions. Aucun enregistrement préalable ni création de compte n'est nécessaire pour utiliser le Site.
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3. Propriété du contenu
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Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont libres de droits, et peuvent être consultés et utilisés par les utilisateurs. Toutefois, toute utilisation autre que la consultation personnelle et non commerciale du contenu est interdite sans autorisation expresse de SASU DR.M.
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4. Responsabilités de l'utilisateur
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En utilisant ce Site, vous vous engagez à :
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Ne pas perturber le fonctionnement du Site, ni tenter d’accéder à des parties non autorisées du Site.
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5. Exonération de responsabilité
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SASU DR.M met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement et la mise à jour de ce Site. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude, la disponibilité, ou la continuité de l'accès au Site. En conséquence, SASU DR.M ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site.
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6. Modifications du Site et des Conditions
SASU DR.M se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions, ainsi que les services proposés sur le Site, sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Conditions pour être informé de toute modification.
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7. Propriété intellectuelle
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Tous les éléments présents sur le Site, y compris le design, les textes, les images, les logos, les vidéos, sont la propriété exclusive de SASU DR.M ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Aucune utilisation non autorisée de ces éléments n'est autorisée.
8. Protection des données personnelles
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9. Durée et résiliation
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10. Loi applicable et juridiction compétente
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Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [tribunal compétent de votre ville, par exemple : "Antibes"].